Dominique Mas


De: MAS Dominique
corps des conseillers des affaires étrangères et ministres plénipotentiaires
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047858657(source JORF)
intégration
19 Juillet 202319/07/2023
De: Dominique MAS
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Tunis
Remplace:Mme Isabelle FRADIN-THIRODE
consul="Tunis"
JORFTEXT000046351215(source JORF)
nomination
02 Octobre 202202/10/2022
De: Dominique Mas
conseiller des affaires étrangères
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Seychelles
Remplace:M. Lionel Majesté-Larrouy
Groupe:
République des Seychelles
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Seychelles"
JORFTEXT000039005347(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Dominique Mas
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Erbil
Remplace:M. Alain Guepratte
consul="Erbil"
JORFTEXT000032548016(source JORF)
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Dominique Mas
conseiller des affaires étrangères, chef de la mission pour l'action humanitaire, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000031139949(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Dominique Mas
conseiller des affaires étrangères, chargé de la mission pour l'action humanitaire, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
JORFTEXT000030744035(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Dominique Mas
conseiller des affaires étrangères, chargé de la mission pour l'action humanitaire, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
JORFTEXT000029422066(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201405/09/2014
De: Dominique Mas
conseiller des affaires étrangères, chargé de la mission pour l'action humanitaire, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027972673(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Mas (Dominique)
Objet:
conseiller des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000027324628(source JORF)
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Mas (Dominique, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2008-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019066815(source JORF)
admission
26 Juin 200826/06/2008
De: Dominique Mas
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de 2003
JORFTEXT000000600135(source JORF)
promotion
24 Décembre 200324/12/2003
De: Mas (Dominique)
avec 1 an 10 mois 10 jours
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration)
au grade de secrétaire des affaires étrangères, à l'échelon et avec l'ancienneté conservée
les attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Au 5e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
JORFTEXT000000400916(source JORF)
intégration
28 Mai 200028/05/2000
De: Mas (Dominique)
Objet:
attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000397564(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Mas (Dominique)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
(Christophe)
Groupe:
Accès aux instituts régionaux d'administration
date_debut="1998-09-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000209621(source JORF)
nomination
12 Janvier 199912/01/1999
De: Mas (Dominique)
M m e Keller-Griesmar (Fabienne), en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1995-06-01"
JORFTEXT000000558773(source JORF)
promotion
08 Février 199608/02/1996
De: Mas (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000171365(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.